Arbitrage

Nous représentons nos clients dans des procédures d'arbitrage dans le monde entier, ainsi que dans des procédures visant à imposer l'arbitrage et à faire exécuter ou annuler les sentences arbitrales en application des textes nationaux ou de conventions internationales. Nous sommes aussi fréquemment mandatés pour solliciter ou contester la phase d'instruction (third-party discovery).

Le rôle de Hughes Hubbard en matière d'arbitrage commercial débute dès la phase de rédaction des contrats. Nous élaborons des clauses de règlement des litiges adaptées à nos clients et à l'opération concernée en ayant toujours à l'esprit la souplesse et de la modularité de l'arbitrage et sa capacité à offrir un forum neutre aux parties de différentes nationalités. Ces clauses peuvent comporter des procédures en plusieurs étapes (négociation, médiation et arbitrage si nécessaire) voire des étapes de recours en appel dans le cadre de la procédure d'arbitrage elle-même. D'autres dispositions contractuelles peuvent également concerner la langue et le lieu de la procédure, le nombre d'arbitres, la nature et le périmètre des échanges d'informations, les mesures de redressement provisoire, la confidentialité et les procédures collectives ainsi que tous autres points en rapport avec l'opération en question.

L'équipe de Hughes Hubbard dédiée à l'arbitrage pharmaceutique jouit d'une solide connaissance du secteur acquise au fil des décennies durant lesquelles elle a représenté de grandes sociétés pharmaceutiques dans le cadre de divers litiges à travers le monde. Les clients nous confient leurs dossiers en toute confiance car ils savent que nous connaissons le secteur et que nous obtenons des résultats. Nous abordons les questions d'arbitrage en sachant que de telles procédures ont des répercussions commerciales potentielles pour l'entreprise.  

Notre expérience couvre l'ensemble des relations commerciales au sein du secteur pharmaceutique, dont les accords de licence de collaboration de développement de distribution, de fabrication et de promotion ainsi que les coentreprises, les fusions-acquisitions et autres alliances commerciales. Un grand nombre de nos avocats siègent également en tant qu'arbitres dans le cadre de litiges pharmaceutiques comme lors d'une récente procédure d'arbitrage, devant la Chambre de commerce internationale à New York, entre deux sociétés pharmaceutiques, l'une américaine et l'autre étrangère.

Hughes Hubbard possède une grande expérience des litiges liés au secteur pétrolier et gazier et aux infrastructures associées. Notre équipe a représenté des clients intervenants en amont, à un niveau intermédiaire et en aval du secteur dans le cadre de dossiers particulièrement complexes aux États-Unis, en Europe et dans divers places d'arbitrage à travers le monde. Notre expérience s'étend également aux litiges impliquant des entreprises publiques du secteur de l'énergie.

Notre équipe d'arbitrage a de nombreuses années d'expérience en matière de litiges de grande envergure liés à la réalisation de projets pétroliers et gaziers offshore. Nous avons représenté des propriétaires promoteurs, entrepreneurs professionnels du design et autres acteurs de projets dans le cadre de tels litiges à travers le monde.

Notre équipe Propriété intellectuelle protège les intérêts de nos clients dans les litiges relatifs aux marques, droits d'auteur, secrets commerciaux, licences de brevet et autres litiges portés devant les tribunaux et les organismes administratifs aux États-Unis comme à l'étranger. Familière des procédures de première instance comme d'appel, l'équipe affiche un excellent palmarès. 

Notre équipe Construction met à la disposition des clients son expérience en matière de litiges complexes présentant des enjeux importants, acquise notamment dans le cadre de deux des plus grandes catastrophes de l'histoire de la construction et du transport maritime. Nous avons représenté des propriétaires, promoteurs, entrepreneurs, professionnels du design et autres acteurs de projets à travers le monde dans le cadre de litiges concernant des centrales électriques, des oléoducs et des gazoducs, des plateformes pétrolières et gazières, des raffineries, des usines pétrochimiques et des usines de traitement. Notre équipe compte des juristes titulaires de diplômes d'ingénieur et d'autres qualifications techniques, ainsi que des juristes et des collaborateurs parlant notamment de manière courante espagnol, portugais, français et italien.

Nous avons représenté des entrepreneurs dans le cadre de procédures d'arbitrage menées notamment à New York, Paris, Londres, Amsterdam,  Mexico et Stockholm.
Les litiges sur lesquels nous sommes intervenus sont liés à des projets réalisés notamment en Argentine, au Brésil, au Mexique, au Venezuela, en Russie,  à Abu Dhabi, au Qatar et dans les îles Vierges. 

L'équipe jouit d'une grande expérience dans la prise en charge de litiges d'assurance multipartites dont les enjeux financiers représentent plusieurs milliards de dollars. Parmi les affaires les plus médiatisées sur lesquelles nous sommes intervenus, figurent celles des produits sanguins contaminés par le VIH et des implants mammaires au gel de silicone. Ces dernières années, nous avons représenté des clients dans le cadre de procédures d'arbitrage ayant trait à un large éventail de questions relatives aux garanties d'assurance, notamment dans des litiges portant sur des divergences en termes de clauses de garantie et d'exclusion, ainsi que sur des questions relatives au déclenchement des garanties et à l'affectation des indemnités. Le cabinet dispose également d'une équipe active qui conseille les assurés sur la manière d'optimiser le recouvrement de leurs indemnités d'assurance.

Nous avons également tiré profit de notre assise dans le secteur de la comptabilité pour représenter les « Big Four » dans leurs démarches auprès des captives 
d'assurance ainsi que d'autres assureurs et réassureurs. À ce titre, nous avons notamment fourni des conseils sur la structuration de programmes d'assurance et le libellé des contrats ainsi que sur les questions de garanties et de sinistres. Nous représentons également les captives d'assurance dans leurs relations avec les réassureurs notamment en ce qui concerne la structuration des programmes de réassurance la négociation des questions de formulation des politiques et de garantie, la présentation et la résolution des demandes d'indemnisation et les contentieux.

Grâce à ses connaissances, son expérience et sa profonde compréhension des spécificités propres aux entreprises latino-américaines, notre équipe propose à ses clients des solutions pratiques et innovantes leur permettant de remplir leurs objectifs dans le cadre des procédures d'arbitrage internationales.  Les membres de l'équipe parlent espagnol ou portugais et ont vécu dans la région et/ou connaissent très bien la culture latino-américaine.  

Parmi nos clients figurent des établissements du secteur privé et des États souverains. Nous les avons conseillés dans le cadre de nombreux litiges internationaux 
notamment dans les domaines suivants : arbitrage commercial international, litiges commerciaux et impact des traités sur les opérations commerciales internationales. Nous sommes intervenus en vertu de quasiment toutes les règles d'arbitrage commercial international dans un large éventail de secteurs et au titre de diverses lois d'Amérique latine.

L'équipe d'arbitrage international de Hughes Hubbard& Reed représente des comptables, des juristes et des ingénieurs dans le cadre de litiges comptables et réglementaires portés devant de nombreux Tribunaux arbitraux, parmi lesquels figurent les principales affaires financières de ces dix dernières années. Nos juristes sont particulièrement réputés pour leur défense des cabinets comptables, y compris des « Big Four ».

Pour de plus amples informations sur ce pôle, veuillez consulter la page "Arbitrage d'investissement"