Produits toxiques et Environnement

Hughes Hubbard & Reed accompagne ses clients nationaux et internationaux dans un large éventail de domaines environnementaux. Notre expérience en matière de droit de l'environnement, à l'échelle locale et nationale, nous permet de minimiser les risques pour nos clients par le biais de solutions pragmatiques. Nous proposons une palette de prestations que seuls les cabinets experts dans le droit de l'environnement sont d'ordinaire en mesure d'offrir, ainsi qu'un large éventail de services notamment dans le domaine du droit des entreprises, de l'immobilier et du contentieux.

Nous représentons nos clients dans le cadre d'affaires pénales et civiles devant toutes les instances environnementales fédérales, étatiques et locales aux États-Unis et en Europe. 

Notre premier succès dans les contentieux résultant du Comprehensive Environmental Response Compensation and Liability Act (CERCLA) remonte aux années 1980, lorsque nous avons représenté l'un des principaux défendeurs dans l'affaire City of New York c. Exxon Corp. Il s'agissait de l'une des premières grandes affaires de recouvrement de frais survenue après la promulgation en 1980 de la loi CERCLA,  qui attribue aux entreprises ayant contribué à la contamination d'un site la responsabilité des frais de décontamination. Dans les années qui ont suivi, nous avons assuré la défense de plusieurs fabricants de produits chimiques dont Chemical Specialties et SNF dans le cadre de nombreuses autres affaires CERCLA et de poursuites engagées en vertu de législations étatiques corollaires. Nous avons également assuré la défense d'un raffineur de pétrole canadien dans le cadre de nombreuses affaires impliquant le méthyl-tertio-butyl-éther (MTBE) et faisant suite à des allégations de contamination d'eaux souterraines.

Outre la prise en charge des litiges, nous conseillons régulièrement nos clients sur les lois régissant la pollution de l'air et la qualité des eaux souterraines et de surface, la contamination des sols et la qualité de l'environnement intérieur (notamment sur la réduction et l'élimination de l'amiante, la réglementation régissant l'élimination de la peinture au plomb et les questions relatives aux « bâtiments malsains »). En matière de santé et de sécurité des personnes, notre expérience couvre les relations avec l'Occupational Safety and Health Administration (OSHA), les questions épidémiologiques, la sécurité et la responsabilité des produits toxiques et les questions liées à l'homologation et au transfert des pesticides.